Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est [à compléter], [à compléter]. Pour toute question ou demande : [à compléter].

2. Ce que nous ne faisons pas

Nexpiria n’affiche aucune publicité, n’utilise aucun outil de mesure d’audience ou de suivi publicitaire, ne vend ni ne loue vos données et ne les utilise pas pour du profilage.

3. Données traitées et finalités

Selon votre usage, nous traitons :

• Navigation sur le site : adresse IP, type de navigateur, pages demandées et horodatage, enregistrés par l’hébergeur dans des journaux techniques, pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement du service. Base légale : intérêt légitime.
• Compte : adresse e-mail, mot de passe (stocké uniquement sous forme chiffrée par le service d’authentification), prénom ou pseudonyme choisi et, si vous l’utilisez, l’identifiant fourni par Google ou Apple. Finalité : créer et sécuriser votre compte. Base légale : exécution du contrat (conditions d’utilisation).
• Échéances, notes, profils de proches, préférences et fichiers joints : enregistrés uniquement dans le stockage local de votre navigateur. Ils ne sont pas transmis à nos serveurs et nous n’y avons pas accès, sauf les échéances que vous choisissez de partager avec votre foyer et, si vous activez les rappels (voir ci-dessous), le titre et la date des échéances concernées.
• Foyer partagé (si vous en créez ou en rejoignez un) : nom du foyer, prénom affiché de chaque membre, et échéances partagées avec leurs fichiers joints, enregistrés sur nos serveurs et visibles par tous les membres du foyer, qui peuvent les modifier. Finalité : suivre ensemble les échéances de la famille. Base légale : exécution du contrat.
• Liaison Google (si vous l’activez) : l’adresse de votre compte Google, vérifiée par un code envoyé par e-mail, et un jeton d’accès chiffré. Vos fichiers joints sont copiés dans le dossier privé de l’application de votre Google Drive et vos échéances dans un agenda « Nexpiria » de votre Google Agenda, directement depuis votre navigateur : ils ne passent pas par nos serveurs. Base légale : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment en déliant votre compte.
• Rappels par e-mail et notifications (si vous les activez) : pour chaque rappel, le titre et la date de l’échéance, l’heure d’envoi et le mode choisi ; l’adresse e-mail de votre compte pour les e-mails (envoyés depuis no-reply@nexpiria.com) ; pour les notifications, l’identifiant technique de votre appareil fourni par votre navigateur. Les notes, numéros et fichiers joints ne sont jamais transmis pour cela. Base légale : votre consentement, que vous retirez en désactivant les rappels.
• Détection du pays (première visite) : votre adresse IP est transmise au service api.country.is, qui renvoie uniquement le pays, afin de proposer la langue, le pays et la devise adaptés. Le résultat est gardé sur votre appareil et vous pouvez choisir votre pays à la main dans les paramètres. Base légale : intérêt légitime.
• Liaison WhatsApp (si vous l’activez) : votre numéro de téléphone, vérifié par un code reçu sur WhatsApp, puis, pour chaque rappel, le titre et la date de l’échéance, transmis à WhatsApp (Meta) pour être envoyés sur votre numéro. Base légale : votre consentement, que vous retirez en déliant votre numéro.
• Surveillance : en cas d’erreur, le message technique, la page concernée (sans paramètres) et le type de navigateur sont enregistrés, ainsi que des contrôles de disponibilité du service. Aucun identifiant, e-mail ni contenu n’y figure. Base légale : intérêt légitime (sécurité et fiabilité).
• Demandes de contact : votre e-mail et le contenu de votre message, pour vous répondre. Base légale : intérêt légitime.

4. Scan et dictée

La reconnaissance de texte des documents s’effectue dans votre navigateur. Pour fonctionner, elle télécharge son moteur et ses données de langue depuis le réseau de diffusion jsDelivr, qui reçoit votre adresse IP à cette occasion ; le contenu de vos documents n’est pas transmis.

La dictée utilise le service de reconnaissance vocale de votre navigateur, qui peut transmettre l’enregistrement à son éditeur (par exemple Google pour Chrome). L’accès à la caméra et au micro reste soumis à votre autorisation.

Analyse par l’IA (facultative, comptes connectés) : si vous l’acceptez, l’image scannée est envoyée à Claude, l’IA d’Anthropic, qui en extrait le type de document, l’organisme, le numéro et les dates pour remplir le formulaire. Nexpiria ne conserve pas cette image sur ses serveurs ; Anthropic ne l’utilise pas pour entraîner ses modèles et ne la garde que le temps nécessaire au service et à la sécurité (30 jours au plus). Base légale : votre consentement, modifiable à tout moment dans Paramètres → Confidentialité.

5. Durées de conservation

• Journaux techniques : 12 mois au maximum.
• Compte : jusqu’à sa suppression. La suppression est immédiate ; les traces chiffrées d’éventuelles liaisons Google sont effacées sous 14 jours.
• Données locales : jusqu’à ce que vous les supprimiez dans l’application ou effaciez les données du navigateur. Les éléments mis à la corbeille sont effacés au bout de 30 jours.
• Foyer partagé : tant que le foyer existe. Une échéance partagée mise à la corbeille est effacée au bout de 30 jours ; quitter le foyer retire l’accès ; la suppression du foyer, ou du compte de son propriétaire, efface toutes ses échéances partagées.
• Rappels : effacés 30 jours après leur envoi, ou immédiatement si vous supprimez l’échéance, désactivez les rappels ou supprimez votre compte. Appareils abonnés aux notifications et numéro WhatsApp lié : jusqu’à leur désactivation ou la suppression du compte.
• Journal d’erreurs et contrôles de disponibilité : 30 jours.
• Échanges par e-mail : 3 ans après le dernier contact.

6. Destinataires et sous-traitants

Vos données ne sont accessibles qu’aux personnes habilitées de l’éditeur et aux prestataires suivants, liés par des engagements de confidentialité :

• Hostinger International Ltd. : hébergement du site et de l’application.
• Supabase Inc. : authentification et base de données des comptes.
• Google et Apple : uniquement si vous choisissez de vous connecter avec ces services ; Google également si vous liez Google Drive et Google Agenda.
• jsDelivr : distribution des fichiers nécessaires au scan.
• Anthropic PBC : analyse des scans par l’IA, uniquement si vous l’activez.
• country.is : détection du pays à la première visite (adresse IP uniquement, aucune donnée de compte).
• Meta Platforms Ireland Ltd. (WhatsApp) : envoi des codes et des rappels sur votre numéro, uniquement si vous liez WhatsApp.
• Services de notification de votre navigateur (Google, Apple, Mozilla, Microsoft) : acheminent les notifications push ; le contenu leur est transmis chiffré.

7. Transferts hors de l’Union européenne

Certains prestataires (Supabase, Google, Apple, Anthropic, jsDelivr, country.is, Meta) peuvent traiter des données hors de l’Union européenne, notamment aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) ou par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

8. Sécurité

Le site est servi exclusivement en HTTPS, les mots de passe ne sont jamais stockés en clair et les accès aux données des comptes sont restreints par des règles d’accès. Aucune mesure n’offrant une sécurité absolue, pensez à protéger l’accès à votre appareil et à exporter régulièrement vos données.

9. Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité et d’opposition, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Vous pouvez exporter ou supprimer vos données directement dans l’application, ou écrire à [à compléter]. Nous répondons dans un délai d’un mois.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris CEDEX 07, www.cnil.fr.

10. Mineurs

Nexpiria s’adresse aux personnes âgées d’au moins 15 ans. En dessous de cet âge, l’accord d’un titulaire de l’autorité parentale est nécessaire.

11. Modifications

Cette politique peut évoluer. La date de mise à jour figure en haut de la page ; en cas de changement important, nous vous en informerons dans l’application.